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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMAGRI
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PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT
SOMAGRI S.A.

Numéro de dépôt :
93451163
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SOMAGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAGRI domicilié(e) BP 37 METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 016 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMAGRI A l'attention de Monsieur Bruno SOULOY - France.

La marque PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO S.E.V.E SERVICE ESPACE VERT ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 15 janvier 2003.

SOMAGRI a également déposé les autres marques suivantes : MAGRI FRANCE , LES PLANTAISONS , LUMIFLOR


SOMAGRI S.A. - BP 37 METTRAY, 37390 LA MEMBROLLE - France - SIREN 310016480


SOMAGRI A l'attention de Monsieur Bruno SOULOY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres. - Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.